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Famidac, l’association nationale des accueillants familiaux et de leurs partenaires
Articles, documents et sites associés au mot "fonction publique"
131 articles trouvés dans ce site

Articles

Documentation en ligne - Accueil social (adultes handicapés, personnes âgées)
L’esprit de la "loi de 89"
Auteur : Fernand Heyraud - janvier 2003 Retour sur une expérience... Avertissement : L’expérience présentée ici est à prendre comme telle, (…)
L’accueil des personnes âgées en Essonne. Réflexion après 2 ans d’expérience.
Sabine de la Villehuchet - Revue Pratique n°4 - 1991 (extraits) Le projet d’accueil familial en Essonne a vu le jour préalablement à la (…)
L’accueil familial des personnes âgées, indications et limites
Christine Rodes, responsable de l’accueil familial, Conseil général de l’Oise, 60000 Beauvais - Soins gérontologie n°12, pages 44/45 (extraits) (…)
Documentation en ligne - Témoignages d’accueillants et d’accueillis
87 - Une accueillante familiale de Haute-Vienne confie son enthousiasme d’exercer ce métier
Auteur : Florent Pétoin, 08 avril 2022, lepopulaire.fr Laure Peymirat héberge trois adultes handicapés chez elle sous l’égide du Rapha 87. Elle (…)
43 - Haute Loire : le partage en famille
Auteur : Henri Cormier, Elisabeth Schneider Actualités sociales hebdomadaires N° 2990, 30 décembre 2016, pages 18 à 21. Avec, entre autres, (…)
Premiers accueils : réflexions et propositions
SEMA, accueillante familiale depuis 18 mois, nous soumet ses observations et ses nombreuses interrogations. Mon parcours - professionnel et (…)
44 - Loire Atlantique : Chez les accueillants familiaux, on s’interroge
Auteurs : Bertrand THOUAULT, Ouest-France, 11 novembre 2020 Émilie LONGIN, Ouest-France, 21 août 2012. (...) Les accueillants familiaux (…)
02 - Aisne : Ensemble, c’est tout
Source : revue du Conseil Départemental de l’Aisne - Novembre/Décembre 2009 L’accueil familial offre une solution humaine à des personnes âgées (…)
80 - Somme : Le suivi médico-social confié à des associations
Auteurs : Emmanuelle Chaudieu, Florence Elguiz - TSA (Travail Social Actualités), novembre 2009. Dans le département de la Somme, le conseil (…)
56 - Morbihan : CLARPA, UDAF et Conseil Général unis pour développer l’accueil familial
François NIKLY, "Ouest-France", 23 février 2007. Louis et Sylviane aiment leur famille d’accueil Chantal Rouxel (présidente de l’AFA du (…)
L’accueil familial vu par le Petit Prince
Auteur : Marie-Josèphe Godard, accueillante familiale, à la manière de St Exupéry. St Étienne, 28 juin 2003, 2ème colloque de Gérialist "Depuis (…)
Coopération entre établissements et accueillants familiaux (résumé)
Exemples cités au cours du colloque de Gérialist - Briare, octobre 2001 "Premier exemple : Marguerite, âgée, sans parents ni enfants, est (…)
Adultes handicapés, personnes âgées - Jugements & jurisprudence
Retrait d’agrément pour Course-poursuite alcoolisée
6 février 2025 : le tribunal administratif de Nantes confirme le retrait d’agrément d’une accueillante familiale vendéenne qui s’était lancée, (…)
Référé suspension d’un retrait d’agrément "en urgence"
... sans injonction ni avis de la commission consultative. Une demande de Référé-suspension permet à l’accueillant familial de reprendre bien plus (…)
Annulations de retraits d’agréments "en urgence"
sans injonction ni avis de la commission consultative - décembre 2016, mai 2019 et 22 juillet 2022. Résumé : tout retrait d’agrément "en urgence", (…)
Retrait d’agrément pour accueil en surnombre
Cour administrative d’appel de Nancy, 1ère chambre, 25 mars 1999, 96NC00105 : 3 personnes accueillies plus une en chambre d’hôtes... Vu, (…)
Signature des contrats d’accueil, avenants, déclarations URSSAF...
Pour toute personne accueillie sans mesure de protection juridique ou sous curatelle, seule sa propre signature est valable. En cas de litige, (…)
Annulation d’un retrait d’agrément pour suspicions de violences
Tribunal administratif de Pau, annulation du retrait d’agrément puis réparation du préjudice subi Résumé 🙁 24 mars 2014 : suite à une plainte (…)
Agrément non renouvelé
pour "difficultés de collaboration avec les services et irrégularité d’un accueil réalisé hors contrat" : Cour administrative d’appel de Lyon, (…)
Retrait d’agrément pour faute grave
En cas d’urgence, l’agrément peut être retiré sans injonction préalable ni consultation de la commission consultative (Article L441-2 du CASF). (…)
Liberté de choix des personnes sous tutelle ou sous curatelle
Cour d’Appel de DOUAI, 8 février 2013 : Qu’elle soit sous tutelle ou sous curatelle, la personne protégée est toujours libre de choisir son lieu (…)
APA, PCH : annulation d’un règlement d’aide sociale restrictif
Cour administrative d’appel de Bordeaux, 4 décembre 2012, Conseil d’État, décisions du 13 mars 2013 puis du 28 novembre 2014 : condamnation du (…)
Documentation en ligne - Études, évaluations, statistiques...
Accueil familial : statistiques 2021 - 2022
Source : IFREP (Institut de Formation, de Recherche et d’Évaluation des Pratiques médico-sociales), février et avril 2022 + avril 2023 Résumé (…)
IFREP - Évaluation des dispositions de la Loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015
relative à l’adaptation de la société au vieillissement, Chapitre V, Soutenir l’accueil familial, Article 56 : Commentaires et avis de l’IFREP (…)
Portrait de I’accueil familial avant sa réforme
Auteur : Michel Paquet, Actualités sociales hebdomadaires, juin 2015 - N° 2913, pages 26 à 28. Une étude sur l’accueil familial des personnes (…)
Accueil familial : état des lieux 2014
Enquête sur l’accueil familial de personnes âgées ou handicapées adultes, menée par l’IFREP, fin 2013, auprès de 96 Départements. Environ 9.742 (…)
Personnes âgées : plus de 500.000 places à créer d’ici 2040
Source : AFP, 05 février 2014 Plus de 500.000 places à créer en maisons de retraite d’ici 2040 (étude) Il faudrait créer plus de 500.000 (…)
Le secteur médico-social : Comprendre pour agir mieux
Juillet 2013 : Cette publication de l’ANAP vise à apporter les principaux éléments de compréhension relatifs au secteur médico-social et à (…)
Etat des lieux et préconisations sur l’hébergement temporaire
Source : CNSA, Dossier Technique : État des lieux et préconisations sur l’hébergement temporaire (24 octobre 2011). Résumé : L’hébergement (…)
Accueil familial : pertinences, dispositions et dispositifs
28-29 novembre 2011 : séminaire de l’IFREP (compte-rendu). L’accueil familial est une réponse pertinente à la dépendance sociale, psychique et (…)
Accueil familial social, statistiques 2006 - 2007
Données statistiques IRCEM et DREES - Cartographie Famidac : © tous droits réservés, reproduction interdite sans autorisation écrite. Les (…)
Mettre en place l’accueil familial social de personnes âgées et d’adultes handicapés en milieu rural
Avril 2007 - Guide édité par les fédérations nationales CIVAM et Accueil Paysan Préface Ce guide, à destination principalement des animateurs (…)
Adultes handicapés, personnes âgées - Bases légales et juridiques
Question sur l’obligation de formation des accueillants
Le ministère de la santé répond à une question de Nicolas Forissier, Député de l’Indre. Monsieur Nicolas Forissier, Député du département de (…)
Guide de l’accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées
Publié le 14 Février 2013 par le Ministère des Affaires sociales et de la Santé & la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS). (…)
Procédure de retrait d’agrément
Depuis 2005 le retrait, la restriction ou le non renouvellement des agréments des accueillants familiaux ne peut s’opérer, sauf situation (…)
Refus d’agrément : recours gracieux ou contentieux
Voici les voies de recours possibles en cas de refus d’agrément, de renouvellement, d’extension ou de retrait d’agrément (voir la Procédure de (…)
Référentiel d’agrément des accueillants familiaux
Décret n° 2016-1785 du 19 décembre 2016 relatif à l’agrément des accueillants familiaux, Annexe 3.8.3 Suite à la publication de la Loi (…)
Adultes handicapés, personnes âgées - Bases légales et juridiques - Archives
Formation des accueillants : financement par la CNSA
En application du Décret n° 2011-844 du 15 juillet 2011 relatif à la formation des aidants familiaux et des accueillants familiaux. 2023 - CNSA (…)
Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 et accueils familiaux
Dans la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, quelques points concernant les accueils familiaux. Extraits : (…)
Vos questions
Peut-on accueillir dans des chambres à l’étage ?
Le Conseil Général peut-il, pour ce motif, nous refuser l’agrément ? Il est parfaitement légal d’accueillir, dans des chambres "à l’étage", des (…)
Quelles sont les caractéristiques minimales du logement de l’accueillant familial ?
L’accueillant familial doit, au minimum, disposer d’un "logement décent". Article R441-1 du Code de l’action sociale et des familles : Pour (…)
Quelles sont les passerelles vers le métier d’accueillant familial ?
L’accueil Familial est répertorié dans Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME - K1302), dans la nomenclature de l’INSEE, (…)
Peut-on accueillir à titre gracieux, avec ou sans agrément ?
"L’accueil à titre gracieux ne fait pas parti du dispositif réglementaire d’accueil familial et n’est donc pas pris en compte par la plupart des (…)
Y a-t-il une limite d’âge pour l’agrément ?
Extrait du Guide de l’accueil familial - page 18 : 1.3. Âge L’âge du candidat ne peut être à lui seul un motif de refus d’agrément ou de (…)
Comment calculer le montant du "loyer" ?
... en accueil familial, il s’agit en réalité d’une "indemnité représentative de mise à disposition de la ou des pièces réservées à la personne (…)
Quelles sont les limites des contrôles exercés par les Conseils Départementaux ?
Quelles sont les limites des contrôles qui peuvent être exercés par les services des Conseils généraux ? Ont-ils le droit de se pointer à 21 H ? (…)
Quelles formations pour les accueillants familiaux ?
Le Code de l’Action Sociale et des familles, article L441-1 prévoit que "L’agrément ne peut être accordé que (...) si les accueillants se sont (…)
Un Conseil Départemental peut-il refuser de communiquer la liste des accueillants agréés ?
Guide de l’accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées, page 121 : Question 1.2. La liste des accueillants familiaux (…)
Un Conseil Départemental peut-il s’opposer à un accueil ?
Lorsque l’accueillant respecte les termes de son agrément (nombre de personnes accueillies, personnes âgées ou handicapées), le Conseil (…)
Adultes handicapés, personnes âgées - Aides financières
Aide sociale à l’hébergement (ASH) en accueil familial
Sous réserve de remplir ses conditions d’admission, les personnes âgées peuvent bénéficier d’une prise en charge subsidiaire (c’est à dire en plus (…)
Accueil familial thérapeutique - Bases légales et juridiques
Congés payés, indemnité de dimanches et jours fériés, 1er mai ... en AFT
Les accueillants familiaux embauchés par les Centres hospitaliers spécialisés peuvent se prévaloir des dispositions du Code du Travail mais aussi (…)
Jurisprucence : au moins 2,5 SMIC horaire par personne accueillie
... depuis 2005, pour les accueillants familiaux thérapeutiques agréés ou non par leurs Conseils Généraux. Source : éditions législatives, (…)
Famidac, espace adhérents - Revendications - Négociation de la Loi d’adaptation de la société au vieillissement
2014 : Loi d’adaptation de la société au vieillissement, étape 1 : propositions du gouvernement et de Famidac
Famidac était invitée, le 9 janvier 2014, au Ministère des Affaires Sociales et de la Santé pour des "Échanges sur le volet accompagnement : (…)
Documentation en ligne - Revue de presse
Initiative locale : la maison de l’accueil familial de Saint-Savin (Gironde)
A Saint-Savin en Gironde, la maison de l’accueil familial est née 🙂 A lire absolument ! Cette belle initiative locale donnera peut-être des (…)
2019 : Nous avons un rôle d’aidant familial, en quelque sorte
Auteure : Kahina SAIDI, Previssima.fr, 27 novembre 2019. Des professionnels à bout de souffle, des personnes âgées en proie à une maltraitance (…)
2017 : Un accueillant emploie ses résidents
"Je souhaitais proposer aux personnes qu’on accueille à la maison un travail, non pas en ESAT mais en milieu ordinaire." A Neuvéglise, Olivier (…)
2017 : La nouvelle procédure d’agrément des accueillants familiaux
TSA (Travail Social Actualités) n°81, avril 2017, pages 34 à 39 Auteur : Sorithi SA + point de vue : Belén Alonso, Présidente de Famidac. (…)
2007 : Les collectivités pourront employer des accueillants familiaux
Source : www.localtis.info Personnes âgées et handicapées : Les collectivités pourront employer des accueillants familiaux publié le 26 (…)
2003 : Cantal : Entre domicile et maison de retraite...
Auteur : Renaud Saint-André, L’UNION du Cantal, 5 novembre 2003 Structure d’accueil familial : Entre domicile et maison de retraite La (…)
2003 : Des petites communes favorisent l’accueil familial
18 novembre 2003 - France 3, Région Sud > actus > SUD actus - Mauroux (Lot), article repris sur le site agevillage.com : De toutes petites (…)
Logements indépendants avec services - Alternatives
Âges & Vie : des locataires co-employeurs de leurs aides à domicile.
Source : La lettre mensuelle de Mairie-conseils n° 214, Décembre 2008, page 2 NB : Cette page est sans rapport direct avec les compétences de (…)
Documentation en ligne - L’accueil familial en revue - N° 05 - l’agrément
Agrément "Adultes" : une fin en soi ou le début d’une histoire
Pierre FAYEMENDIÉ (médecin, chef de service), Dominique HUDRISIER (assistante sociale) - Conseil Général de la Dordogne, service de l’accueil (…)
Documentation en ligne - L’accueil familial en revue - N° 06 - la formation en accueil familial
Glossaire "Formation"
L’accueil familial en revue N° 6 - décembre 1998 (extrait) Apprentissage : désigne tout autant le fait d’apprendre que le processus qui y (…)
Formation : la lettre de Clotilde
Très chère amie A chacune de nos rencontres, vous me faites part de vos préoccupations dans ce dur labeur qui est le vôtre. C’est avec beaucoup (…)
La formation des familles d’accueil
Michèle BOUZY, assistante sociale - Conseil Général, Strasbourg Dans le cadre des missions confiées au Président du Conseil Général en matière (…)
La formation en accueil familial, déplacements de savoirs - savoirs partagés
Jean-Claude CÉBULA, psychologue clinicien, IFREP, Paris La formation des accueillants est une réalité. Même si elle revêt des aspects très (…)
La co-formation, une voie possible pour l’accueil familial
Serge ESCOTS, psychothérapeute, formateur - centre de consultation ADEISS, Toulouse (...) Se former ensemble à inventer de nouvelles (…)
Un bilan de formation
Texte collectif rédigé par des assistantes maternelles ayant suivi les 120 heures de formation obligatoire A l’issue de la formation de 120 (…)
Documentation en ligne - L’accueil familial en revue - N° 07 - accompagnement, contrôle, suivi, soutien en accueil familial
Glossaire "Accompagnement"
L’accueil familial en revue N° 7 - juin 1999 (extrait) Accompagnement : accompagner consiste à se joindre à quelqu’un pour aller où il va, et (…)
Du contrôle au suivi : le soutien de l’accueil
Michèle LONDAT, éducatrice spécialisée - pour l’équipe d’accueil familial de l’APEI de l’Aube Introduction : présentation du service Le (…)
Documentation en ligne - L’accueil familial en revue - N° 09 - pourquoi l’accueil familial (1ère partie)
La culture familiale des familles d’accueil à l’épreuve de la recomposition
Eric Auger, assistant social - Accueil familial psychothérapeutique pour adultes de Soisy sur Seine (...) Sources et données statistiques (…)
Documentation en ligne - L’accueil familial en revue - N° 10 - pourquoi l’accueil familial (2ème partie)
Pertinence de la famille d’accueil en tant qu’outil de soin et d’insertion des usagers de drogues
Jean-François GICQUEL, directeur, Association Pour la RÉhabiliation des TOxicomanes - Annemasse (Haute-Savoie) L’APRETO est implantée en (…)
Documentation en ligne - L’accueil familial en revue - N° 11 - la fonction des équipes
Fonction des équipes : du fonctionnel au symbolique
Serge ESCOTS, psychothérapeute, Toulouse La dimension fonctionnelle des équipes d’accueil familial La diversité des populations bénéficiaires (…)
Documentation en ligne - Accueil familial thérapeutique - Pratiques en santé mentale N° 2/2003
Bibliographie accueil familial thérapeutique
Un village pour aliénés tranquilles Auteure : Juliette Rigondet, éditions Fayard, 15 mai 2019, 312 pages, Code hachette : 6015768 Dans ce (…)
Famidac, espace adhérents - Revendications
2008 : L’accueil familial des adultes en attente d’un cadre attractif
Auteur : Michel Paquet, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2559, 23 mai 2008, pages 29 à 32. (Article reproduit ici en en version (…)
Documentation en ligne - L’accueil familial en revue - N° 16 - des adultes en accueil familial, questions de formation et de dispositifs
L’accompagnement des accueillants et des accueillis
Mission Accueil Familial, Conseil Général du Nord, avril 2011 + La Gazette des Communes, mai 2018 : L’accueil familial, une nouvelle étape entre (…)
Adultes handicapés, personnes âgées - Annuaire de l’accueil familial social par départements - Régions
Fonction publique et accueil familial
Vous trouverez, en cliquant ici, des informations utiles aux Agents de la Fonction Publique Territoriale, en rapport avec les accueils familiaux (…)
Documentation en ligne - Villa Family / Domiciales, Villas Edéniales...
Villas Edeniales : "qu’allons-nous tous devenir ?"
C’est la question que se posent, dans le Sud-Ouest, les responsables, les accueillants, leurs accueillis, les propriétaires des Villas Edeniales (…)
2009 : Villa Family n’arrivera pas à Marcillé-la-Ville
Auteur : Anne-Laure Retailleau, Le courrier de la Mayenne, dossier du 19/02/2009 (extrait). Nouveau concept controversé en Mayenne : Le (…)
Les Cités cantaliennes de l’automne
Auteur : Michel Paquet, Actualités Sociales Hebdomadaires N° 2588, 26 décembre 2008. Attention - voir en PS : l’expérience s’est achevée en (…)
2006 : Villa Family / Domiciales en difficulté
"La Montagne", 20 novembre 2006 (Corrèze) et 26 janvier 2007 (Limousin)... et la réponse de M. Loubens. Quand la villa family (= Domiciales) (…)
Adultes handicapés, personnes âgées - Contrat d’accueil et exemples d’avenants
Un contrat "de gré à gré"
Depuis 2005, le contrat d’accueil familial est un contrat de droit privé, librement négocié de "gré à gré" entre l’accueillant familial et la (…)
Documentation en ligne - Mémoires
2007 : Accueil familial / établissements : des réseaux et des partenariats à développer
Etude Thématique de Maud PINEAU, Psychologue en gérontologie, Formation supérieure de Directeur de l’Intervention sociale IFS Meslay – La (…)
Adultes handicapés, personnes âgées - Alzheimer et maladies apparentées
Recommandations de bonnes pratiques d’accueil familial des personnes atteintes de maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées
Source : Uniopss - en partenariat et avec le soutien de la Fondation Médéric Alzheimer, Septembre 2011 Note de Famidac : nous encourageons les (…)
Famidac, espace adhérents - Revendications - Archives
2008 : l’accueil familial social, une solution d’avenir
18 mars 2008 : Journée de débat au Centre de Conférences de Bagnolet, avec la MSA l’Uniopss, Bienvenue à la Ferme, Accueil Paysan, Civam, (…)
2007 : La DGAS souhaite développer l’accueil familial
La DGAS (devenue, en 2010, DGCS) consulte régulièrement l’association Famidac mais doit se soumettre aux consignes du gouvernement. Novembre (…)
2005 : Pour modifier un contrat d’accueil, que faut-il faire ?
Archive Vos questions "Mon salaire n’a pas changé en janvier 2005 ; le tuteur me dit que je ne serais augmenté(e) que dans quelques mois. (…)
Documentation en ligne - L’accueil familial en revue - N° 15 - numéro spécial accueil familial des adultes
L’accueil familial médico-social, alternative à l’internat
Alain ROCCI, chef de service - PFS du Centre d’Accueil Spécialisé de Forcalquier (04) - texte intégral. Pages 69 à 75 1. PRÉSENTATION DE LA (…)
Documentation en ligne - Accueil social (adultes handicapés, personnes âgées) - Guide de l’accueil familial
51 - Travailler avec les familles d’accueil
Cadre de travail et travail des familles d’accueil - Deux pistes de travail Avec la professionnalisation des accueillants, un nouvel espace de (…)
48 - Suivi
Le suivi dans l’accueil familial social et spécialisé des enfants - Le suivi dans l’accueil familial social des adultes - Le suivi dans les (…)
45 - Service d’accueil familial
L’accueil familial de l’aide sociale à l’enfance - Les services d’accueil familial spécialisé - Les centres d’accueil familial spécialisé (…)
43 - Secret professionnel
Partage du secret et partage du pouvoir - Secret de Polichinelle ou secret d’État ? - Secret et discrétion dans la loi - Petits et grands secrets (…)
42 - Rivalité
La rivalité entre deux familles - La rivalité équipe-famille d’accueil - La rivalité au sein de la famille d’accueil - La rivalité équipe-parents (…)
41 - Risques
Des risques professionnels partagés ? - Des risques entre fantasme et réalité Des risques pour la famille - Des risques d’envahissement psychique (…)
37 - Recrutement des familles d’accueil
Une procédure spécifique - Des exigences contradictoires - Comment trouver des familles ? - Évaluer pour sélectionner ? - Comment sélectionner (…)
36 - Projet d’accueil, projets de vie
Projet et accueil familial - Pas d’accueil familial sans projet - Pas de projet sans évaluation - Tout projet d’accueil est un projet de soin (…)
35 - Professionnalisation des familles d’accueil
Une professionnalisation en marche - Effets de la professionnalisation et contours de l’accueil familial - Quelques limites de la (…)
34 - Problématique de l’accueil familial
Problématique et séparation - La problématique à l’origine du placement - La problématique famille d’accueil-enfant - Donner sens à la (…)
Documentation en ligne - Accueil familial salarié
La création d’un service de Placement Familial Spécialisé
Pour Adultes lourdement handicapés, relevant des MAS ou de Foyers occupationnels : témoignage de M. B. SLIMANE, fondateur du Service de (…)
Vos questions - Quiz & jeux accueil familial
Quiz agrément des accueillants familiaux
Futurs accueillants familiaux, Accueillants déjà agréés, Agents de Conseils Départementaux : voici quelques questions qui vous permettront de (…)