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Etienne
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Étienne & Michèle Frommelt - Defudes
Pour les personnes accueillies, leurs proches, les accueillants familiaux, les établissements, l’économie locale, les finances nationales (Sécurité sociale, Départements)...
Ceci est la (…)
Article mis en ligne le 22 novembre 2014
Article mis en ligne le 22 novembre 2014
Auteur : Éléonore Varini, Actualités sociales hebdomadaires n° 2883, 14 novembre 2014.
Tandis que le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement vise à favoriser le (…)
Article mis en ligne le 19 novembre 2014
Le Conseil Général peut-il, pour ce motif, nous refuser l’agrément ?
Il est parfaitement légal d’accueillir, dans des chambres "à l’étage", des personnes handicapées ou âgées valides. Tout (…)
Article mis en ligne le 14 novembre 2014
pour "difficultés de collaboration avec les services et irrégularité d’un accueil réalisé hors contrat" : Cour administrative d’appel de Lyon, 17/02/2011, 10LY00145 et pour "difficulté à (…)
Article mis en ligne le 12 novembre 2014