Envoyer un message à
Etienne
Etienne
Étienne & Michèle Frommelt - Defudes
NOR : MESP9930244C (Texte non paru au Journal officiel)
www.sante.gouv.fr
Date d’application : à réception.
Références : Code de la santé publique, article L. 372. Décret n° 93-345 du 15 (…)
Article mis en ligne le 16 décembre 2004
Conseil de prud’hommes 17 rue des Vieilles Halles 61200 Argentan ; RG n° F 03/00147 - Minute n° 250/2004 - Jugement du 5 octobre 2004
Affaire Leslie LÉGER contre Rolande. B, Jean B.
Faits (…)
Article mis en ligne le 16 décembre 2004
Cour administrative d’Appel de Bordeaux, 13 novembre 2001
Extrait de la Revue du Droit Sanitaire et Social 38 (2), avril-juin 2002, pages 338 à 342. Auteur : Jean-Louis REY, Commissaire du (…)
Article mis en ligne le 16 décembre 2004
Dans la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, quelques points concernant les accueils familiaux. Extraits :
Schémas départementaux en faveur des (…)
Article mis en ligne le 16 décembre 2004
Pour nos élus et décideurs, quelques bonnes raisons pour promouvoir les accueils familiaux...
- Répartition sur le territoire (à proximité du domicile des personnes accueillies, donc pas de (…)
Article mis en ligne le 16 décembre 2004